Statuts et Règlement

Articles publiés dans cette rubrique
dimanche 1er novembre 2009
par NC
par NC
Le règlement intérieur de l’Amicale
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’AMICALE LAÏQUE DE LENTILLY (ALL)
établi par le Conseil d’Administration (CA) du 26/09/2008
approuvé par l’Assemblée Générale (AG) du 17/10/2008
TITRE 1 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Conformément à l’article 18 des statuts de l’ALL, le présent règlement intérieur précise les modalités de (...)
dimanche 1er novembre 2009
par NC
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LES STATUTS
STATUTS DE L’AMICALE LAÏQUE DES ÉCOLES PUBLIQUES DE LENTILLY
Arrêtés le 22 janvier 1952,
Modifiés le 28 avril 1983,
Modifiés le 8 octobre 1999
Modifiés le 19 octobre 2007
Modifiés le 23 octobre 2009
TITRE I : L’ASSOCIATION
Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une (...)